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Site web : www.arts-plaisirs.fr

PREAMBULE - NOS GARANTIES

ARTICLE 1 - ACCEPTATION

ARTICLE 2 - PRODUITS

ARTICLE 3 - COMMANDE

ARTICLE 4 - PAIEMENT

ARTICLE 5 - PRIX ET FACTURES

ARTICLE 6 - LIVRAISON

ARTICLE 7 - GARANTIE ET SERVICE APRES VENTE DES PRODUITS

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE

ARTICLE 9 - LOI APPLICABLE - JURIDICTION

ARTICLE 10 - RESPECT DE L'IDENTITE

> NOS GARANTIES :

Droit de rétractation :

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du code de la consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 7 jours pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou d'avoir à valoir sur le site lors d'une prochaine commande.

* L'envoi des articles pour un échange ou avoir les frais de livraison sont à la charge des clients.

Comment exercer votre garantie droit de rétractation ?

Respectez impérativement le délai de rétractation de 7 jours : Ce délai court à compter du jour de la réception des marchandises et jusqu'à la date d'expédition indiquée sur le colis de retour. Retournez impérativement l'article dans son emballage d'origine, intact, en y joignant impérativement accessoires éventuels, notices d'emplois et une photocopie de la facture avec le motif du retour.

La protection des marchandises en cas de retour :

Arts et Plaisirs s'applique à apporter le meilleur des soins à la protection et l'emballage des produits qu'il livre.
En cas de retour de marchandise, le même soin est demandé au client, de telle sorte qu'elle nous parvienne sans dommage.
S'il est constaté et démontré par Arts et Plaisirs (photo à l'appui) qu'un article nous revient détérioré, celui-ci ne pourra faire l'objet d'un avoir et sera détruit.
En cas de casse partielle (assiettes, verres...) l'avoir sera effectué au prorata du nombre de produit reçu en bon état.

En cas d'exercice du droit de rétractation, Arts et Plaisirs s'engage à vous restituer l'intégralité des sommes versées sous forme d'avoir utilisable sur le site "Arts et Plaisirs" lors d'une prochaine commande (à l'exception des frais d'expédition) et ce, dans un délai maximum de 15 jours.

* Les frais de retour sont à la charge des clients.

* Nous refusons catégoriquement le renvoi d'un colis effectué par la poste.

* Retour colis : Le colis doit être envoyé par un transporteur spécialisé tels que : UPS, TNT, France express, Sernam etc...

> ARTICLE 1 - ACCEPTATION :

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Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Arts et Plaisirs et son client. Elles s'appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours produits commandés par les clients.
Elles sont applicables en France métropolitaine (DOM-TOM et pays étrangers exclus).

> ARTICLE 2 - PRODUITS :

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Les photographies et les textes décrivant les produits ne font pas partie du champs contractuel. Au cas où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient engager la responsabilité d'Arts et Plaisirs. Par ailleurs, le client a toujours la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés via notre messagerie ou par téléphone.
La plupart des produits proposés par Arts et Plaisirs à ses clients sont disponibles en stock. La disponibilité des produits indiquée sur le site n'est qu'indicative. En cas de rupture exceptionnelle et temporaire de stocks, nous vous communiquerons les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité.

> ARTICLE 3 - COMMANDE :

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Un accusé de réception confirmant la prise en compte de votre commande vous sera envoyé par e-mail, un second si nécessaire pour vous apporter des précisions spécifiques sur l'article et délai de livraison.
Arts et Plaisirs se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige lié au règlement d'une commande antérieure.
Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier; Arts et Plaisirs ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d'erreurs ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.

> ARTICLE 4 - PAIEMENT :

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Généralités :

Le prix des articles est payable au comptant le jour de la passation de commande. La commande validée par le client sera considérée comme effective lorsque les centres de paiement bancaire habilités auront transmis leur acceptation. En cas de refus de ces centres, la commande sera automatiquement annulée.

Modes de paiement :

Par Carte Bancaire VISA ou MASTERCARD sur site sécurisé. Vos informations sont protégées grâce au protocole SSL avec une longueur de clé de cryptage de 128 bits (niveau le plus élevé actuellement disponible).

Par Paypal sans nous communiquer vos informations financières (ouvrir un compte Paypal).

Par virement bancaire, administratif.

Par chèque bancaire (France uniquement) : les articles commandés ne sont réservés et mis en préparation qu'à réception du chèque.
Envoi de votre règlement et de votre bon de commande imprimé à l'adresse suivante:

ARTS ET PLAISIRS

81 Chemin de capeau

84270 Vedène

FRANCE

> ARTICLE 5 - PRIX ET FACTURES :

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Les prix indiqués dans la confirmation de commande par Arts et Plaisirs comprennent les prix des produits, exprimés en Euros ainsi que les frais d'emballage et de transport. Pour les pays membres de l'Union Européenne, l'ensemble des prestations est vendu TVA comprise(s). Pour les pays hors de l'Union Européenne les ventes s'effectuent hors TVA. Les règlements se font par carte bancaire et Arts et Plaisirs est créditée en euros. Le client est débité dans la devise de son pays suivant le taux de change pratiqué par ses services bancaires. La facture est éditée par Arts et Plaisirs et est jointe aux marchandises.

> ARTICLE 6 - LIVRAISON :

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Délais de livraison :

Votre commande sera expédiée après réception de votre règlement, CB ou chèque. * Les délais annoncés sont indicatifs, ils ne prennent pas en compte les éventuelles ruptures de stock et défaillances soit d'un fournisseur soit d'un livreur (La Poste -Transporteur).

Livraison :

Les articles en stock vous serons expédiés par notre service, ceux en stock chez nos fournisseurs et ou fabriqués sur commande vous seront expédiés directement par le fabricant. Si votre commande est mixte, vous recevrez plusieurs colis. * Si toutefois un article ne serai pas disponible ou un délai de livraison plus long qu'annoncé lors de votre achat vous recevrez une information par mail sous 24h-48h maxi.

Infos transporteur : Livraison tous destinataires (Professionnels et particuliers) au domicile de nos clients ou lieu professionnel avec notre partenaire "France Express" le 1 er réseau de transport express en France qui vous offre un service haut de gamme.

* L'information en temps réel sur votre livraison grâce au visiotr@cer, installé dans chacun des véhicules.

Délai de livraison pour les produits en stock envoyés par France Express : 2-3 jours ouvrables * Hors intempéries, aucune livraison le samedi - * Commande avant 14 heures.

Délai de livraison pour les produits en stock envoyés par France Express pour les départements suivants : 07, 13, 26, 30, 34, 84 : 24 heures * Hors intempéries, aucune livraison le samedi * Commande avant 14 heures.

Pour le suivi de votre colis envoyé par France Express vous devrez vous rendre sur le site de notre partenaire avec les infos que nous vous aurons envoyées par mail : N° de tracking, site : www.france-express.com

N° de téléphone du standard de France Express : 04-90-03-03-12 * Prix d'un appel local, non surtaxé.

Horaires d'ouverture : 7h à 12h - 14h à 18h30 du lundi au vendredi.

Informations importantes

Vous devez vérifier impérativement l'intégralité de votre commande externe et interne et de tous les articles qui la compose à réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre des réserves claires et précises le cas échéant sur le bon de livraison, exemples : (Désignation produit) Luminaire cassé, brisé, objet déco (statuette, horloge, cheminée, tableau, etc...) détruit, déchiré, cassé.

* Vous disposez légalement d'un droit de vérification devant le transporteur de 15 minutes consacrées au déballage des colis et ce en présence du chauffeur, sans que celui-ci n'ai à  faire pression sur vous (retard, pressé, etc...) 

* Aucune réclamation ne sera possible sans avoir suivi cette procédure.

Infos en cas de casse, livraison par transporteur : Grâce à l'informatique embarquée une photo sera prise si nécessaire lors de la livraison ainsi qu'une photo de l'émargement du récépissé (Signature client du bon de livraison) par notre partenaire transporteur "France Express".

Infos en cas de casse, livraison par la poste : Vous devez impérativement établir avec l'agent de la poste un PV : Procès-verbal.

* Si le destinataire ne formule pas de réserves précises au moment de la réception et ce en présence du transporteur, il est censé avoir reçu la marchandise conforme et en bon état.

* La recevabilité des réclamations est limitée aux 3 jours suivant la réception - Art. 105 du code du commerce en lettre RAR.

Conseils et recommandations pour être bien livré : 

Dans votre compte sur la boutique en ligne d'Arts et Plaisirs indiquez le plus précisément possible votre adresse de livraison, nom immeuble, N° de bâtiment, nom de résidence, codes accès immeuble, codes accès portail, codes accès interphone, N° de téléphone fixe, N° de téléphone mobile, autres infos si nécessaires.
* Si votre colis peut être confié à un gardien (Nom, prénom) impératif ou un voisin (Nom, prénom) impératif précisez le dans la partie commentaire lors de votre achat. * Attention (il ne sera accepté par notre transporteur uniquement si c'est précisé de manière claire et à la même adresse).

En cas d'absence

Dans le cadre d'une livraison par Colissimo suivi, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. Vous disposez alors d'un délai de 15 jours pour retirer votre colis au bureau de poste indiqué sur l'avis de passage. Dans le cas d'une livraison par transporteur, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres et vous devrez prendre contact avec la société de transport pour convenir d'un rendez-vous afin de vous remettre votre colis.

Si vous n'avez pas retiré votre colis à la poste sous 15 jours ou recontacté le transporteur sous 8 jours, votre colis sera retourné dans nos entrepots et nous prendrons contact avec vous; avec votre accord nous pourrons livrer à nouveau votre colis mais à vos frais.

Frais de port :

Participation aux frais de port pour la France métropolitaine (* Hors Corse) sont de 9,19 € HT par colis, prix forfaitaire.

* Attention il vous sera demandé des frais de transport supplémentaires pour les produits suivants :

* Sapins arbres de Noël formats géants, nous consulter.

> Frais de port pour la Corse - DOM - TOM et à l'étranger

Pour toute commande à livrer en Corse, DOM -TOM et à l’étranger les frais de livraison seront calculés en fonction du poids, poids volumétriques et lieu de destination, nous consulter avant commande sur la boutique d'Arts et Plaisirs.

Transporteur :

En fonction de votre commande et des articles qui la compose, vous êtes livré par la Poste en Colissimo suivi ou par transporteur spécialisé.

Si vous souhaitez choisir votre transporteur les frais de livraison, assurance sont à votre charge.

* La livraison des gros colis s’entend colis déchargés du camion (hayon). Aucune autre manutention n’est incluse.

Emballage et assurance :

Vos achats sont emballés avec le plus grand soin à l'aide de matériaux de protection. L'attention portée au conditionnement vous assure une livraison dans les meilleures conditions. * Les produits expédiés ne sont pas assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vérifier l'intégrité de votre commande externe et interne et de tous les articles qui la compose à réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant. Dans l'hypothèse où vous auriez un quelconque doute sur l'état ou le contenu de la commande, vous êtes tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d'origine. * Nous dégageons toute responsabilité sur un éventuel remboursement ou échange de produit si cette procédure n'était pas respectée. La recevabilité des réclamations est limitée aux 3 jours suivant la réception (Art. 105 du code du commerce). Notifiez vos réserves au voiturier dans ce délai par pli recommandé.

L'envoi des articles pour un échange éventuel ou produit en panne quelqu'en soit la raison (Même neuf) les frais de port sont à la charge du client.

Les frais d'envois des produits en SAV (retour marchandise chez le client uniquement) sont à la charge d'Arts et Plaisirs.

* Nous refusons catégoriquement le renvoi d'un colis effectué par la poste.

* Retour colis : Le colis doit être envoyé dans son emballage d'origine par un transporteur spécialisé tels que : UPS, TNT, France express, Sernam etc... Suite à cette réception notre équipe technique vérifira l'état du retour colis avant validation auprès du transporteur  * nous refusons les retours colis par la poste.

* Toutes les questions relatives au SAV merci de nous contacter uniquement par e-mail à l'adresse suivante : artsetplaisirs@hotmail.fr réponse sous 24h-48h maxi.

En cas d'absence :

Dans le cadre d'une livraison par Colissimo suivi, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. Vous disposez alors d'un délai de 15 jours pour retirer votre colis au bureau de poste indiqué sur l'avis de passage. Dans le cas d'une livraison par transporteur, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres et vous devrez prendre contact avec la société de transport pour convenir d'un rendez-vous afin de vous remettre votre colis.

Si vous n'avez pas retiré votre colis à la poste sous 15 jours ou recontacté le transporteur sous 10 jours, votre colis sera retourné dans nos entrepots et nous prendrons contact avec vous; avec votre accord nous pourrons livrer à nouveau votre colis mais à vos frais.

> ARTICLE 7 - GARANTIE ET SERVICE APRES VENTE DES PRODUITS :

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Tous nos produits bénéficient de la garantie fabricant. Les modalités et la durée de la garantie sont spécifiques à chaque produit. Pour tout renseignement complémentaire, contactez nous par messagerie.

* Le renvoi des articles pour un échange éventuel les frais de port sont à la votre charge.

> ARTICLE 8 - RESPONSABILITE :

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Dommages causés par les produits commercialisés : Arts et Plaisirs ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

> ARTICLE 9 - LOI APPLICABLE - JURIDICTION :

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Les différents qui viendraient à se produire à la suite ou à l'occasion du présent contrat pourront être soumis à l'appréciation du centre de médiation et d'arbitrage d’Antibes. Dans le cas où la médiation n'aboutirait pas, les litiges seront de la compétence du Tribunal de commerce d’Antibes.

> ARTICLE 10 - RESPECT DE L'IDENTITE :

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Traitement des informations nominatives :

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et factures. Arts et Plaisirs s'engage à ne pas les divulguer.

Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression :

En conformité à l'article 34 de la loi N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Arts et plaisirs, éditeur du site, vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour tous renseignements complémentaires sur les présentes Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter par e-mail : contact@arts-plaisirs.fr
Le service client d'Arts et Plaisirs s'engage à répondre au plus vite à toutes vos demandes sous 48-72h maxi, * jours d'ouvertures de la boutique.

* Toutes les questions relatives au SAV merci de nous contacter uniquement par e-mail à l'adresse suivante : artsetplaisirs@hotmail.fr, réponse sous 24-48h maxi.

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